Mentions légales

Éditeur du site

Le site Red Alert (accessible via www.pilotsystems.net/redalert) est édité par la société Pilot Systems Consulting.

• Raison sociale : Pilot Systems Consulting
• Forme juridique : SARL
• Capital social : 5 712,00 €
• Siège social : 9 rue Anatole de la Forge, 75017 Paris
• SIREN / RCS : 423 936 350
• TVA intracommunautaire : FR61423936350
• Téléphone : +33 (0)1 44 53 05 55
• E-mail : info@pilotsystems.net

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est David Sapira, joignable à l’adresse info@pilotsystems.net.

Hébergement

Le site est hébergé en France par Pilot Systems, 9 rue Anatole de la Forge, 75017 Paris.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site Red Alert (textes, schémas, visuels, logos, marques, structure et code) est la propriété de Pilot Systems ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.

Responsabilité

Les informations présentées sur Red Alert n’ont pas valeur d’offre contractuelle. Pilot Systems peut modifier ou interrompre le site à tout moment, notamment pour maintenance.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.

À confirmer par Pilot : numéro RCS complet (ville du greffe), éventuel DPO nommé, et toute mention spécifique Red Alert au-delà des mentions pilotsystems.net.